REGLEMENT INTERIEUR
Stage de Sensibilisation à la Sécurité Routière organisé par le CSSR TEPSYS MNEJNA
Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires, et ce pour la durée de la formation suivie.
Le stagiaire s’engage à :
- Respecter l’heure de convocation établie aux fins de la gestion technique et administrative du stage. Les vérifications administratives seront exécutées en dehors des heures dévolues au stage.
- Respecter les horaires du stage.
- Participer activement à l’intégralité du stage, 14 heures réparties sur 2 jours consécutifs.
- Adopter et maintenir pendant l’intégralité du stage un comportement respectueux envers les autres participants, les animateurs, les personnels et les locaux.
- Respecter les consignes d’usage et de bonne conduite au sein de l’établissement.
- Ne pas consommer de produits psychoactifs (alcool, produits stupéfiants…) dans l’enceinte de l’établissement.
- Ne pas utiliser pendant sa présence en salle, le téléphone, l’ordinateur ou tout autre appareil technologique.
- Ne pas lire des revues des livres ou traiter des dossiers.
Les horaires de formation sont définis par la SAS Tepsys Mnejna, déposés en préfecture, ne
peuvent sans son accord préalable, être modifiés.
Si modification il y a, le respect des 7 heures de formation par jour et la pause déjeuner d’une
1h doivent en tout état de cause, être respectés.
Par défaut ces horaires sont :
Les horaires de stage sont propres à chaque lieu de formation et le stagiaire est informé dès son inscription de ces horaires.
Les moments de pauses sont définis à l’avance par les animateurs et doivent être respectés.
La réglementation en vigueur prévoit certains cas d’exclusion:
- Désintérêt manifeste pour la formation dispensée ou absence de participation.
- Comportement faisant manifestement apparaître la consommation de produits psychoactifs.
- Non-respect des horaires.
- Non-respect de l’établissement et de son personnel.
- Utilisation de distracteurs technologiques : Téléphone, ordinateur ou tout autre appareil technologique.
L’exploitant du centre de formation, les animateurs ou la personne en charge de l’accueil et de la gestion administrative du stage, peuvent exclure le stagiaire en cas de non-respect des dispositions du présent règlement intérieur.
La délivrance de l’attestation de suivi, à l’issue du stage, demeure la prérogative exclusive de
l’exploitant ou de la personne en charge de l’accueil et de la gestion administrative du stage.
L’exclusion prononcée entraine la non-délivrance de l’attestation de suivi de stage.
Le stagiaire ne pourra alors prétendre à aucun remboursement ou transfert sur un autre stage.
